Confidentialité et Sécurité

Les données de compte telles que le nom, le courriel, le numéro de téléphone, le rôle et les identifiants (les mots de passe sont stockés uniquement sous forme de hachages salés, jamais en texte clair).

Les données du Service créées par les praticiens et les patients, qui peuvent inclure des rendez-vous, des ordonnances, des rappels, des messages et des documents ou résultats téléversés.

Les données techniques et d'utilisation telles que les informations de journal et les métadonnées d'appareil utilisées pour exploiter, sécuriser et améliorer le Service.

Pour fournir le Service — prise de rendez-vous, messagerie, rappels, tenue des dossiers — et pour assurer les communications entre les praticiens et les patients.

Pour sécuriser la plateforme, prévenir les abus, respecter les obligations légales, et soutenir et améliorer nos fonctionnalités. Nous ne vendons pas d'informations personnelles.

Certaines informations traitées par l'intermédiaire du Service peuvent se rapporter à la santé d'une personne. Lorsqu'un praticien utilise le Service pour communiquer avec ses patients, le praticien est généralement le responsable de ces informations et est chargé de la base légale et des consentements nécessaires à leur traitement ; nous agissons en tant que sous-traitant/prestataire de services pour son compte.

Nous ne traitons ces informations que dans la mesure nécessaire à la fourniture du Service et selon les instructions du praticien, conformément à la loi applicable.

Nous appliquons des mesures de sauvegarde administratives, techniques et organisationnelles conçues pour protéger les informations, notamment le chiffrement des données en transit (HTTPS/TLS), le stockage chiffré chez nos fournisseurs d'infrastructure, le hachage des mots de passe, des contrôles d'accès basés sur les rôles qui limitent les données à ceux qui en ont besoin, et la journalisation d'audit des actions sensibles.

Nous nous appuyons sur des partenaires d'infrastructure et de traitement reconnus et révisons les accès de manière continue. Aucune méthode de transmission ou de stockage n'est toutefois parfaitement sécurisée (voir l'avertissement ci-dessous).

Nous partageons des informations avec des prestataires de services (sous-traitants) qui nous aident à exploiter le Service — par exemple, des fournisseurs d'hébergement, de base de données, de messagerie et de paiement — dans le cadre d'obligations contractuelles de confidentialité et de sécurité, et uniquement dans la mesure nécessaire à l'exécution de leur fonction.

Nous pouvons divulguer des informations lorsque la loi l'exige, pour protéger des droits et la sécurité, ou dans le cadre d'un transfert d'entreprise, sous réserve de protections appropriées.

Nous conservons les informations aussi longtemps que nécessaire pour fournir le Service et selon les obligations de tenue des dossiers du praticien et la loi applicable. Sur demande valide et lorsqu'aucune obligation légale n'en impose la conservation, les informations peuvent être supprimées ou anonymisées.

Selon votre juridiction, vous pouvez disposer de droits d'accès, de rectification, d'exportation ou de suppression de certaines informations personnelles. Les patients devraient généralement adresser ces demandes à leur praticien en tant que responsable du traitement ; nous aiderons les praticiens à donner suite aux demandes valides. Vous pouvez nous contacter à legal@nouvos.one pour toute question relative à la confidentialité.

Si nous prenons connaissance d'un incident de sécurité affectant des informations personnelles que nous traitons, nous agirons rapidement pour l'investiguer et l'atténuer et nous notifierons les praticiens concernés et, le cas échéant, les autorités et les personnes, comme l'exige la loi.

Le Service peut traiter et stocker des informations dans des pays autres que le vôtre. Lorsque nous transférons des informations au-delà des frontières, nous prenons des mesures destinées à assurer un niveau de protection approprié conformément à la loi applicable.

Bien que Nouvos Solutions LLC mette en œuvre des mesures de sauvegarde conçues pour protéger les informations, aucun système logiciel, de transmission ou de stockage ne peut être garanti comme étant parfaitement sécurisé. Nous ne pouvons garantir que les informations ne seront jamais consultées, divulguées, modifiées ou détruites par une violation de l'une de nos mesures de sauvegarde, et nous déclinons expressément toute garantie de ce type dans la mesure maximale permise par la loi. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de la sécurité des appareils que vous utilisez pour accéder au Service.

Pour toute question relative à la confidentialité ou à la sécurité, contactez legal@nouvos.one.